PROPRIÉTAIRE
Ville de Colombier-Saugnieu
Adresse : 14, rue de la Mairie 69124 Colombier-Saugnieu
Tél : 04.78.32.85.32
Email : media-ludotheque@mairie-colombiersaugnieu.fr
CONCEPTION
GMInvent
Equipe de la Média-Ludothèque de Colombier-Saugnieu
HÉBERGEMENT
OVH - France
2 rue Kellermann 59100 Roubaix
DROIT APPLICABLE
Le site internet www.media-ludotheque-colombiersaugnieu.fr et les présentes conditions générales sont soumis au droit français et sont rédigés en français.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Toutes les photographies et les textes de ce site internet sont la propriété intellectuelle exclusive de la commune de Colombier-Saugnieu et sont protégés par les lois internationales sur le copyright et le Code de la Propriété Intellectuelle française. Ils ne peuvent être utilisés, sous quelque forme que ce soit, sans une autorisation écrite de son auteur, ou sans avoir signé un contrat de cession de droits d’auteur.
CRÉDITS PHOTOS
Les photographies figurant sur ce site internet sont protégées par des droits d’auteur. Toute reproduction totale ou partielle de ces photographies, par quelque personne que ce soit est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
© Photos : Équipe de la Média-Ludothèque
LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Vous utilisez le site www.media-ludotheque-colombiersaugnieu.fr sous votre seule et entière responsabilité. La commune de Colombier-Saugnieu ne pourra être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects, résultant de l’utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.
LIENS HYPERTEXTES
La mise en place d’un lien hypertexte vers le site www.media-ludotheque-colombiersaugnieu.fr ne nécessite pas d’autorisation préalable et écrite de la part de la collectivité. Le site internet peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites; la commune n’est pas responsable du contenu ou des pratiques en matière de protection des informations personnelles en vigueur sur ceux-ci.
MISES À JOUR
La commune de Colombier-Saugnieu se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les contenus présentés sur le site. L’ensemble de ces modifications s’impose aux internautes qui doivent consulter les mentions légales lors de chaque connexion.
INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
Conformément à la loi « Informatique et Libertés », le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).
L’utilisateur dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concerne qu’il peut exercer auprès de la commune de Colombier-Saugnieu. De plus, la collectivité s’engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses utilisateurs à un tiers.